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HOBBYCLUB

 Bellefontaine

LE REGLEMENT INTERNE

  


Chère amie, cher ami modéliste,


 Voici le règlement intérieur du HOBBY CLUB de BELLEFONTAINE. Je profite de cette occasion pour vous souhaiter la bienvenue .

Le présent règlement est destiné à préciser, dans le cadre des statuts du hobbyclub de BELLEFONTAINE, les modalités de fonctionnement du club.

Vous êtes au club pour profiter de ses avantages et surtout pour faire partie d’une équipe. Toute association ne fonctionne bien que grâce au bénévolat de ses membres. En pratique, chacun doit aider le club ou ses membres, selon ses possibilités ou ses compétences. Cela va des tâches matérielles d’organisation jusqu'à l’aide aux débutants sur le terrain. J’espère que vous y trouverez ce que vous cherchez. Surtout n’hésitez pas à demander des conseils.


ARTICLE 1

 Afin de se prémunir d’une éventuelle saturation de fréquentation du terrain, le nombre d’adhérents au club est limité à 100. Au delà de 100, une liste d’attente est disponible pour l’année suivante .Toute nouvelle demande d’inscription est soumise par vote au comité directeur, à la majorité des membres présents.

Des aéromodélistes (Membres adhérents), à concurrence d’un quota qui n’excédera en aucun cas 30% des effectifs du Hobby Club, peuvent devenir membres du club en ayant règlé leur licence FFAM dans une autre association. Ces derniers acquittent alors simplement la part « club »de la cotisation de l’année aéromodéliste en cours.

En raison de la configuration du terrain, le nombre d’adhérents pratiquant le pilotage d’hélicoptères n’excédera en aucun cas 30% des effectifs du Hobby club.

 

ARTICLE 2

Toute adhésion au Club est subordonnée à l'acceptation préalable par le postulant du présent règlement.

 

ARTICLE 3

Chaque membre est tenu de s'acquitter, au plus tard 1 mois après l' Assemblée Générale annuelle, du paiement de la cotisation dont le montant est fixé chaque année par le Conseil d'Administration.

 

ARTICLE 4

L'adhésion au Club entraîne automatiquement l'affiliation à la Fédération Française d' Aéro-Modélisme pour les membres Actifs (Sauf pour les membres aassociés). Cette affiliation permet aux membres de bénéficier d'une assurance qui garantit leur responsabilité civile et individuelle pour les accidents causés par leur modèle, dans le cadre de la police souscrite à cet effet par la F.F.A.M.

                                                                                                                                                        

ARTICLE 5

La possession d'une assurance personnelle, ou affiliation à la F.F.A.M. par l'intermédiaire d'un Club autre que celui du HOBBY CLUB, ne sont pas des éléments susceptibles de modifier le montant de la cotisation annuelle dûe au titre de l'appartenance au HOBBY CLUB.

 

ARTICLE 6

Tout accident doit être déclaré impérativement dans les 48 Heures directement auprès de la F.F.A.M. 108 Rue St MAUR - 75011 PARIS. Passé ce délai, l'assuré perd le bénéfice de la garantie, et doit supporter seul les conséquences de l'accident. En outre, l'assuré doit en informer le Président dans les plus brefs délais, pour une signature obligatoire de celui-ci sur la déclaration d'accident.


ARTICLE 7

Seul le BADGE  de couleur fourni par le club et muni d'une photo est admis (à l'exclusion de tout autre moyen). Le pilote doit accrocher impérativement son  badge au panneau de fréquence. Si elle est déjà occupée, vous devez trouver son utilisateur afin de convenir avec lui des tours de vols.


ARTICLE 8

L'accès au terrain de vol du HOBBY CLUB est réservé aux membres du Club, et à titre exceptionnel à leurs invités. La présence de membres de la famille est tolérée, seulement, dans la mesure où ces personnes se tiennent suffisamment à l' écart des zones d'évolution et d'atterrissage des modèles. Les chiens doivent être impérativement tenus en laisse.

Le site est fermé par une barrière. Le dernier adhérent quittant le terrain devra s'assurer qu’il n’y a plus personne après lui (Véhicules de visiteurs ou promeneurs ) et procéder à la fermeture et la mise en place du cadenas.

Toute personne invitée par l'un des membres à pratiquer l'aéromodélisme sur le terrain du Club doit posséder la licence fédérale, qui couvre sa responsabilité civile pour ce type d'activité.

Ces tolérances peuvent être supprimées à tout moment, par simple décision du chef de piste, en l'occurrence  le Président, remplacé en cas d'absence par le vice President, lui-même déléguant cette responsabilité aux membres du bureau si besoin est.

 

ARTICLE 9

Tout membre présent sur le terrain doit veiller :

  • Au respect des règlements relatifs à l'ouverture et à la fermeture de la chaîne sur le chemin d’accès , aux zones d'évolution, à la sécurité, aux conditions de vol. Il doit verifier l'appartenance au Club des personnes présentes (badge), et inviter toute personne étrangère à l'association désirant pratiquer l'aéromodélisme à s'y inscrire.
  • Au respect des plantations environnantes. En cas d'atterrissage ou de crash dans un champ, le modèle doit être ramené par un minimum de personnes afin de respecter les cultures. Il devra utiliser obligatoirement les passages des tracteurs pour pouvoir s'approcher du modèle en difficulté.
  • Propreté du terrain:  Il ne nous est pas permis de mettre des poubelles sur le terrain, donc chacun doit emmener avec lui ses chiffons sales, bidons de carburant ,bouteilles et canettes et quelque fois malheureusement ses bouts de balsa ou de fibre de verre ...
  • Pour ceux qui fument, merci de respecter la propreté du terrain surtout près des bancs. Ne laisser traîner aucun détritus sur le terrain


ARTICLE 10

Les pilotes AVION se regrouperont a l'emplacement prévu au milieu du taxiway central. Les pilotes HELICOPTERE utiliseront l'emplacement situé en haut du terrain (le plus loin de la route). Les pilotes de LANCE MAIN se placeront en début de terrain tout en gardant une marge de sécurité par rapport a la route. Les SANDOWS et autres TREUILS ne seront en aucun cas installés en travers du terrain mais toujours dans son axe longitudinal. L'installation dans un champ cultivé est interdite. Le vol circulaire n'est pas pratiqué dans l'association, ceci en raison de la configuration du terrain ne permettant pas son implantation . Les cerfs volants ne sont pas tolèrés sur le terrain.

Le taxiage de l'avion en dehors de la piste est strictement interdit. L'avion doit être porté ou la dérive maintenue a la main dans le cas de gros modèles. Le cheminement des modèles du parking véhicules vers le parc AVIONS doit se faire par le taxiway en bordure de chemin et dérive maintenue à la main mais en aucun cas par la piste.


ARTICLE 11

Les grands modèles devront être en conformité avec le règlement fédéral (poids et cylindrée). Les moteurs thermiques doivent être obligatoirement équipés de silencieux efficaces, sous peine d'être interdits de vol. Des contrôles seront faits périodiquement.

 

ARTICLE 12

Les fréquences radio utilisables sur le terrain sont les suivantes :

41 000 à 41 100 kHz (Bande réservée à l' Aéromodélisme)

41 110 à 41 200 kHz

72 210 à 72 490 kHz

  Les Radiocommandes devant être conformes à la décision N° 98-883 NOR: ARTL9800333S

 (journal officiel du 12 janvier 1999 )Aucune autre fréquence n'est admise.

 Les badges de fréquences devront clairement indiquer la fréquence utilisée.

 

ARTICLE 13

Zones d'évolution :

Pas de démarrage ou d'essai moteur avec hélice face ou perpendiculairement à la zone réservée au public.

Ne pas survoler le parking, ne pas se diriger vers le public ou vers les autres pilotes .

Pas de retour au sol vers le parc avions avec le moteur en marche.

Il est souhaitable, par l'autodiscipline de chacun, que le bureau n'ait pas à intervenir pour faire respecter ces consignes.

 

ARTICLE 14

Discipline :

Tout adhérent peut être sanctionné si son attitude ou sa conduite porte prejudice aux intérêts de l’association ou à ceux de ses membres. 

La sanction peut aller d’un simple avertissement par lettre recommandée AR jusqu’à l’exclusion. La décision de la sanction est prise par vote du comité directeur à la majorité des membres présents. Le nombre des membres du comité présents pour cette décision ne pouvant être inférieur à la moitié du nombre total des membres du comité directeur. Dans le cas d'une exclusion, l’adhérent concerné recevra une lettre recommandée AR sur laquelle sera stipulé le motif de la démarche du comité directeur afin de le convoquer à une réunion d’explication. La décision finale de l’exclusion ne sera prise par le comité directeur qu’après cette réunion.

Après décision du comité directeur, il n‘existe aucun recours interne à l’encontre d’une sanction ou de l’exclusion.

Toute modification du présent règlement est du ressort du bureau de l'Association.


Mise à jour du règlement intérieur faite à BELLEFONTAINE le 14 décembre 2003

Notifié en assemblée générale du 14 décembre 2003

Mise en application le 15 décembre 2003